Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

18 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "13/04/2006" du filtre Date de séance

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accès des étudiants handicapés à l'université

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme. Millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de Mulhouse - Bourtzwiller : délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page